Home

Symposium point Océanie tribunal administratif nantes visa Rétrécir Premier un peu

Tribunal administratif de Nantes : Accueil
Tribunal administratif de Nantes : Accueil

Visas français aux Afghans : la justice invite le gouvernement à revoir sa  copie - Nantes.maville.com
Visas français aux Afghans : la justice invite le gouvernement à revoir sa copie - Nantes.maville.com

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°2008774 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE M. X AU NOM  DU PEUPLE FRANÇAIS M. Desimon Rapporteur ____ Le
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°2008774 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE M. X AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS M. Desimon Rapporteur ____ Le

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANTES N° 19NT02490 M./ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE  M. L hirondel AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Rapporte
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANTES N° 19NT02490 M./ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE M. L hirondel AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Rapporte

Nantes. Les affaires explosent au tribunal administratif
Nantes. Les affaires explosent au tribunal administratif

Refus de visa pour la France : les recours possibles - Patrimoine Magazine:  actualité économique, financière, mutuelle et boursière
Refus de visa pour la France : les recours possibles - Patrimoine Magazine: actualité économique, financière, mutuelle et boursière

Demande de visa Schengen rejetée, voici la procédure de recours contre la  décision
Demande de visa Schengen rejetée, voici la procédure de recours contre la décision

Trés grande victoire du cabinet, annulation de 23 refus de visas de  travailleurs saisonniers marocains, avec injonction de délivrance des visas  | Avocat IMMIGRATION - DROIT PUBLIC
Trés grande victoire du cabinet, annulation de 23 refus de visas de travailleurs saisonniers marocains, avec injonction de délivrance des visas | Avocat IMMIGRATION - DROIT PUBLIC

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°2004135 ______ Mme FELIFEL ______ Mme  Sophie Rimeu Rapporteure ______ M. Davi
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°2004135 ______ Mme FELIFEL ______ Mme Sophie Rimeu Rapporteure ______ M. Davi

Tribunal administratif de Nantes, 8ème chambre, 16 décembre 2022, 2201649
Tribunal administratif de Nantes, 8ème chambre, 16 décembre 2022, 2201649

Tribunal administratif de Nantes : Le tribunal annule les refus de visas de  long séjour « travailleur saisonnier » opposés à vingt-trois ressortissants  marocains recrutés pour réaliser des travaux viticoles dans le bordelais
Tribunal administratif de Nantes : Le tribunal annule les refus de visas de long séjour « travailleur saisonnier » opposés à vingt-trois ressortissants marocains recrutés pour réaliser des travaux viticoles dans le bordelais

Dans une première, le Tribunal administratif de Nantes rappelle à l'ordre  la Préfecture d'Angers pour une OQTF prononcé contre un Tunisien – France  Tunisie Info
Dans une première, le Tribunal administratif de Nantes rappelle à l'ordre la Préfecture d'Angers pour une OQTF prononcé contre un Tunisien – France Tunisie Info

Le contentieux du refus de visa - Avocats à Nantes
Le contentieux du refus de visa - Avocats à Nantes

Ooreka Recours Pour Exces de Pouvoir Suite A Refus de Visa | PDF | Visa  (Document) | Justice
Ooreka Recours Pour Exces de Pouvoir Suite A Refus de Visa | PDF | Visa (Document) | Justice

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°1708703 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE m.v AU NOM  DU PEUPLE FRANÇAIS Mme René Rapporteur ______
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N°1708703 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE m.v AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Mme René Rapporteur ______

How to appeal a visa refusal | Campus France
How to appeal a visa refusal | Campus France

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N° 2005147 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Mme X  épouse V ______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS M. De
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES N° 2005147 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Mme X épouse V ______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS M. De

Comment contester un refus de visa ? | par Me Mourad MEDJNAH
Comment contester un refus de visa ? | par Me Mourad MEDJNAH

Campus France Algérie - Avis d'audience publique 001 Tribunal administratif  de nantes | Facebook
Campus France Algérie - Avis d'audience publique 001 Tribunal administratif de nantes | Facebook

Aide aux démarches et formalités administratives - #Model lettre de recours  pour refus de Visa NOM Prénom Né le de nationalité adresse complète Lieu et  date Commission de recours contre les refus
Aide aux démarches et formalités administratives - #Model lettre de recours pour refus de Visa NOM Prénom Né le de nationalité adresse complète Lieu et date Commission de recours contre les refus

Injonction de délivrer un visa à un demandeur d'asile - Droit fondamental  et liberté publique | Dalloz Actualité
Injonction de délivrer un visa à un demandeur d'asile - Droit fondamental et liberté publique | Dalloz Actualité

Tribunal administratif de Nantes : Refus de délivrance de visa d'entrée en  France
Tribunal administratif de Nantes : Refus de délivrance de visa d'entrée en France

Avocat visa – recours refus de visa | Avocat IMMIGRATION - DROIT PUBLIC
Avocat visa – recours refus de visa | Avocat IMMIGRATION - DROIT PUBLIC

Refus de visa conjoint de Français : contestation devant le Tribunal  administratif. Par Marine Largy, Avocat.
Refus de visa conjoint de Français : contestation devant le Tribunal administratif. Par Marine Largy, Avocat.

Untitled
Untitled